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Prototypes gratuits

Les prototypes personnalisés réalisés dans le cadre de l'offre gratuite de Design Canin sont remis au demandeur. Sauf mention contraire, le demandeur peut les conserver, les modifier et les héberger de son côté, même s'il ne poursuit pas la collaboration avec Design Canin.

Cette remise ne transfère pas les outils, méthodes, modèles, composants internes, savoir-faire ou éléments préexistants utilisés par Clovis de Bontin LLC pour créer les prototypes.

Responsabilité

Design Canin s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent toutefois survenir.

Les exemples, démonstrations et prototypes présentés sur le site sont fournis à titre illustratif. Ils ne constituent pas une garantie de résultat commercial, de positionnement sur les moteurs de recherche ou de volume de demandes.

Droit applicable

Design Canin s'adresse notamment aux utilisateurs situés en France et dans l'Union européenne. À ce titre, Clovis de Bontin LLC s'efforce de respecter les règles applicables en matière de protection des données et de droit de la consommation lorsque celles-ci s'appliquent.

En cas de difficulté, les parties chercheront d'abord une solution amiable. Les droits impératifs dont bénéficient les utilisateurs en France ou dans l'Union européenne restent applicables.